Les séances et les délibérations

Retrouvez les délibérations des conseils d'arrondissements.

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Les séances du conseil d’arrondissements sont publiques et l’ordre du jour est consultable. Elles sont diffusées en direct et les enregistrements sont disponibles sur le site de la mairie de secteur.

Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par trois moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations, la compilation détaillés de chaque délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.

Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d’arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d’un Conseil d’arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Conseil d’arrondissements du 15 octobre 2024

Conseil d’arrondissements du 17 septembre 2024

Conseil d’arrondissements du 13 février 2024

Conseil d’arrondissements du 17 octobre 2023

Conseil d’arrondissements du 12 septembre 2023

Conseil d’arrondissements du 27 juin 2023

Conseil d’arrondissements du 13 avril 2023

Conseil d’arrondissements du 6 Février 2023

Conseil d’arrondissements du 13 Décembre 2022

Conseil d’arrondissements du 2 Novembre 2022

Conseil d’arrondissements du 27 septembre 2022

Conseil d’arrondissements du 21 Juin 2022

Conseil d’arrondissements du 05 Avril 2022

Conseil d’arrondissements du 01 Mars 2022

Conseil d’arrondissements du 14 décembre 2021

Conseil d’arrondissements du 08 novembre 2021

Conseil d’arrondissements du 28 septembre 2021

Conseil d’arrondissements du 07 juillet 2021

Conseil d’arrondissements du 18 mai 2021

Conseil d’arrondissements du 22 avril 2021

Conseil d’arrondissements du 26 mars 2021

Conseil d’arrondissements du 2 février 2021

Conseil d’arrondissements du 26 janvier 2021

Conseil d’arrondissements du 10 décembre 2020

  • Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 10 décembre 2020

    PDF 166,8 ko Télécharger

Conseil d’arrondissements du 29 septembre 2020

  • Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 29 septembre 2020

    PDF 149,5 ko Télécharger

Conseil d’arrondissements du 23 juillet 2020

  • Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 23 juillet 2020

    PDF 118,5 ko Télécharger

Conseil d’arrondissements du 12 juillet 2020

  • Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 12 juillet 2020

    PDF 142,3 ko Télécharger

Conseil d’arrondissements du 23 janvier 2020

  • Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 23 janvier 2020

    PDF 147,1 ko Télécharger