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Les séances du conseil d’arrondissements sont publiques et l’ordre du jour est consultable. Elles sont diffusées en direct et les enregistrements sont disponibles sur le site de la mairie de secteur.
Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par trois moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations, la compilation détaillés de chaque délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 15 octobre 2024
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 17 septembre 2024
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 13 février 2024
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 17 octobre 2023
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 12 septembre 2023
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 27 juin 2023
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 13 avril 2023
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 6 Février 2023
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 13 Décembre 2022
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 2 Novembre 2022
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 27 septembre 2022
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 21 Juin 2022
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 05 Avril 2022
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 1er Mars 2022
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 14 décembre 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 08 novembre 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 28 septembre 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 07 juillet 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 18 mai 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 22 avril 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 26 mars 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 2 février 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 26 janvier 2021
Procès Verbal de Séance
Délibérations
Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 10 décembre 2020
Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 29 septembre 2020
Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 23 juillet 2020
Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 12 juillet 2020
Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 23 janvier 2020