Les séances et les délibérations
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Les séances du conseil d’arrondissements sont publiques et l’ordre du jour est consultable. Elles sont diffusées en direct et les enregistrements sont disponibles sur le site de la mairie de secteur.
Les délibérations du conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par trois moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations, la compilation détaillés de chaque délibérations et le compte-rendu des débats publié en Mairie.
Conseil d’arrondissements du 13 février 2024
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 13 février 2024
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 17 octobre 2023
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 17 octobre 2023
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 12 septembre 2023
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 12 septembre 2023
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 27 juin 2023
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 27 juin 2023
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 13 avril 2023
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 13 avril 2023
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 6 Février 2023
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 6 Février 2023
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 13 Décembre 2022
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 13 Décembre 2022
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 2 Novembre 2022
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 2 Novembre 2022
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 27 septembre 2022
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 27 septembre 2022
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 21 Juin 2022
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Ordre du jour du Conseil d’arrondissements du 21 Juin 2022
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 05 Avril 2022
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 05 Avril 2022
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 01 Mars 2022
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 1er Mars 2022
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 14 décembre 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 14 décembre 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 08 novembre 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 08 novembre 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 28 septembre 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 28 septembre 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 07 juillet 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 07 juillet 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 18 mai 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 18 mai 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 22 avril 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 22 avril 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 26 mars 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 26 mars 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 2 février 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 2 février 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 26 janvier 2021
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Ordre du Jour du Conseil d’arrondissements du 26 janvier 2021
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Procès Verbal de Séance
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Délibérations
Conseil d’arrondissements du 10 décembre 2020
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Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 10 décembre 2020
Conseil d’arrondissements du 29 septembre 2020
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Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 29 septembre 2020
Conseil d’arrondissements du 23 juillet 2020
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Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 23 juillet 2020
Conseil d’arrondissements du 12 juillet 2020
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Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 12 juillet 2020
Conseil d’arrondissements du 23 janvier 2020
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Procès Verbal de Séance du Conseil d’arrondissements du 23 janvier 2020