Particuliers
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Navigation de plaisance
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers…). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d’un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
- Achat-Vente d’un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
- Navigation de plaisance : doit-on avoir un permis bateau ?
- Conduire un scooter des mers : quelles sont les règles ?
- Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
- Quelles sont les lois applicables lorsqu’on quitte les eaux françaises ?
- Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
- Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?
- Peut-on obtenir le permis plaisance par équivalence ?
- Location d’un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
- Conduite accompagnée d’un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
- Site officiel des démarches en ligne gratuites “www.demarches-plaisance.gouv.fr”
Source : Ministère chargé de la mer et de la pêche - Site Formations et Métiers de la mer
Source : Ministère chargé de la mer et de la pêche - Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en eaux intérieures
Source : Ministère chargé de la mer et de la pêche - Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
Source : Ministère chargé des finances - Permis plaisance
Source : Ministère chargé de la mer et de la pêche - Équipements de sécurité des bateaux de plaisance en mer
Source : Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Secours en mer
Quelle que soit la nature de la difficulté (par exemple, vous apercevez une personne en difficulté en mer), contactez le centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS).
Depuis le littoral, par téléphone (fixe ou portable)
196 Appel gratuit depuis un fixe ou un portable
ou le 112 Apple d’urgence gratuit
En mer, par la VHF
Radio VHF Canal 16 (ce mode de contact est à privilégier en mer, car il permet une localisation rapide)
ou en contactant directement un centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS)
Consultation médicale en mer
consultation médicale en mer :
Appel direct du Centre de consultation médicale maritime (CCMM)
Tél. : + 335 34 39 33 33
Inmarsat : 32 ou 38
- Formulaire : Cerfa n°14681*03 : Demande d’inscription au permis bateau à moteur option “côtière” ou “eaux intérieures”
- Formulaire : Cerfa n°14680*02 : Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d’inscription à une extension
- Formulaire : Cerfa n°14679*02 : Demande de duplicata d’un permis bateau de plaisance à moteur
- Formulaire : Cerfa n°14683*04 : Demande de délivrance par équivalence d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
- Formulaire : Cerfa n°14675*01 : Déclaration de conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteur
- Formulaire : Cerfa n°14676*02 : Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
- Formulaire : Cerfa n°14678*01 : Demande d’autorisation d’enseigner la conduite d’un bateau de plaisance à moteur